la tva

• TVA = taxe sur la valeur ajoutée.
• perçue lors de la livraison de biens et la prestation
de services.
• calculée sur la base imposable de la facture.
– Celle-ci est obtenue ajoutant les frais au prix de la
marchandise et en déduisant les réductions de prix
(remise, ristourne, rabais).
Prix des marchandises
+ Frais
- Réduction de prix
= Base imposable

• L’impôt est uniquement supporté par le
consommateur final. En effet, les vendeur ne sont
que des intermédiaires entre le fisc et le
consommateur final.

• La TVA frappe uniquement le supplément de
valeur apporté au bien ou au service par le
commerçant.

• Il existe deux taux de TVA principaux : 21% qui
est le taux normal et 6% qui est un taux réduit qui
frappe principalement les produits alimentaires.

• Exemple:
Le fermier va vendre un mouton à un abattoir pour qu’il
le découpe. L’abattoir va vendre la viande découpée à
un boucher qui lui même va vous la vendre.
Supposons que

• le prix que le fermier demande à l’abattoir soit de 100
euros (taux de TVA 6%).

• l’abattoir va le découper, il va donc compter des frais
pour la main d’oeuvre, le savoir-faire, etc., il va donc
augmenter la valeur du mouton et va le revendre au
boucher pour 120 euros (TVA 6%).

• le boucher va encore découper la viande qu’il reçoit, va
le mettre dans son frigo, va payer une vendeuse pour la
boucherie,… il va donc encore augmenter la valeur du
mouton et va vous le vendre pour 145 euros (TVA 6%).
– Le fermier va recevoir 106 euros de l’abattoir et va
verser à l’administration TVA 6 euros
– L’abattoir va recevoir 127,2 euros du boucher et va
verser 7,2 – 6 = 1,2 euros à l’administration TVA.
– Le boucher va recevoir 153,7 euros de votre part et va
verser à l’administration TVA 8,7 - 7,2 = 1.5 euros.
Donc le montant que vous allez payer pour la
TVA (8,7 euros) aura été entièrement perçu par
l’administration fiscale mais sera versé par les
autres.

• Le fermier, l’abattoir et le boucher sont des
assujettis à la TVA.

• L’impôt est uniquement supporté par le consommateur
final.
• En effet, les vendeurs ne sont que des intermédiaires entre
le fisc et le consommateur final.
TVA
Exemple
L’entreprise LENOIR qui a un stock de 150.000 en
début de période, effectue ces opérations:
• Achat de marchandises pour 60.000
• Achat de marchandises pour 160.000
• Vente de marchandise pour 130.000
Le taux de TVA applicable à ces opérations est de
21%. Veuillez enregistrer ces opérations dans le
Livre Journal.
4
TVA: solution
(1) 600 Achat de marchandises 60.000
411 TVA à récupérer 12.600
à 55 Banque 72.600
(2) 600 Achat de marchandises 160.000
411 TVA à récupérer 33.600
à 55 Banque 193.600
(3) 55 Banque 157.300
à 700 Ventes 130.000
451 TVA à payer 27.300
• Régularisation de la TVA
TVA à récupérer : 12.600 + 33.600 = 46.200
TVA à payer : 27.300
Diff : 46.200 - 27.300 = 18.900 de TVA à récupérer
451 TVA à payer 27.300
à 411 TVA à récupérer 27.300
55 Banque 18.900
à 411 TVA à récupérer 18.900
• Variation de stocks: (stock final = 250.000)
SF - SI = 250.000 - 150.000 = 100.000
34 Marchandises 100.000
à 609 Variations de stocks 100.000
lol!

Administrateur Inscrit le : 09 Nov 2006 Messages : 117

c'est du bon travail chère Maryam
continue comme ça

_________________
La connaissance s'accroît quand on la partage !!

quoi qu'il soit bon il ne le sera pas assez bon que tien souhail

Age : 21 Inscrit le : 10 Mar 2007 Messages : 1 Localisation : salé

bon on est 2 stagaires de l'ISTA sala aljadida,l'un en TSC et l'autre en TSGE,on vs remerci pr le trav que ta fé,mé t'aura due corrigé les information irroné,et deferencie de celle de la france:)ca serre a rien de mettre une copie collé,et de donné des informations incorrecte,pr les visiteurs(taux des TVA).et sur tt que y'en a plein de stagaires qui voient ca pr la premiere fois,ca va vrément les pereturbé de trouV des taux inexactes,j'espere que tu mettrera un taux de 20% a l la place de 21%,et de corriG le rest:7;14;10...... merci,avec les salutation des abdels sala aljadida:)

Age : 21 Inscrit le : 24 Jan 2007 Messages : 27 Localisation : laayoune

ssoyez les b1 venus!!!!!!!!!
et j espere ke vous ne donne un coup d main pr ameliorer nos savoirs
a propos de ce ke tu dit est vrai flower

Age : 25 Inscrit le : 20 Oct 2007 Messages : 3 Localisation : bd

salut a tous , je suis un stagiaire en 1er anné ISTA nador notre niveaus d'étude et présque catasrtofique , j'aimerai que vous m'aidée a avoir la liste des modules ainsi les cours qui les consérnne sous forme PDF . car j'ai pas internet a la maison alors je suis obliger d'allé dans un cyber . alors j'ai pas les moyen de réster longtemp
s'il vous plait aide moi et mérci

Age : 25 Inscrit le : 20 Oct 2007 Messages : 3 Localisation : bd

ahh j'ai oblier de mentionné que je suis un stagiaire on : TSGE

ou lah yarhem koul 3abd 3awen khouh f chi mo3dila . ou lah yjazi kol mohssin

Age : 22 Inscrit le : 15 Nov 2007 Messages : 1 Localisation : tanger

merçi pour vos efforts contunie comme ça mais avec prudance pour tva au maroc il ya 20;14;10 et 7 on ne trouve pas 21 mais que meme merci pour le sujet